Marque enregistrée - Marque en vigueur

de Maltebrun
Monsieur Jean-Claude BOYER

Numéro de dépôt :
4576963
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
de Maltebrun de Jean-Claude BOYER

Présentation de la marque de Maltebrun

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur Jean-Claude BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de Maltebrun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOYER domicilié(e) 04 Rue du Général de Gaulle - 97434 - Saint Gilles Les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEO, Monsieur Jean-Claude BOYER domicilié(e) 04 Rue du Général de Gaulle - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque de Maltebrun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Maltebrun arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

Jean-Claude BOYER a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYNEST , NEODIM , ZenZan


Monsieur Jean-Claude BOYER - 04 Rue du Général de Gaulle - 97434 - Saint Gilles Les Bains - France


NEO, Monsieur Jean-Claude BOYER - 04 Rue du Général de Gaulle - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.